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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISATIS
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ISATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATIS
ISATIS SA

Numéro de dépôt :
97670140
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ISATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISATIS domicilié(e) 7 rue de la Cerpe, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROGERM - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 21 mars 2007.

ISATIS a également déposé les autres marques suivantes : ISATIS , CLAIRDUO , CLAIRDUO , MEMOIRE-FORTE , ENTREPRISE-KANGOUROU , CLAIRSOLO , ISATIS , USINE-KANGOUROU , TRANSCLAIR , ISATIS


ISATIS SA - 7 rue de la Cerpe, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 349927012


SA EUROGERM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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